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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 40 des éléments.
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Norme 1020 - CORSIA - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
Manuel de navigabilité Chapitre 525 Appendice O
1
Norme 622.11 Annexe A: Exigences d’assurance et spécifications de rendement minimales des systèmes de détermination des durées d’efficacité (HOTDS) - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Articles héritées
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
1
Pagination
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3
Page courante
4
Sujets
Aviation
342
Transport maritime
109
Services généraux
99
Lois et règlements
47
(-) Liste des règlements
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
33
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
29
Transparence
15
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Politiques
1
Transport ferroviaire
71
Règles
29
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
2
(-) Publications
Sécurité ferroviaire
2
Lignes directrices
1
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Transport routier
61
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
21
Programmes
14
Publications et documents d'orientation
13
Spécifications exploitation
8
Campagnes
7
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Publications
4
Rapports évaluation opérationnelle
4
Santé et sécurité au travail
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Marine
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Transport de passagers
1
Date
2024
37
2023
14
2022
13
(-) 2021
2020
13
2019
55
2018
2
2017
23
2016
5
2015
214
2014
2
2013
4
2012
22
(-) 2011
2010
35
Catégorie
Aviation
31
Ferroviaire
3
Routier
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
36
Publication
4
Type
Type