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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 401 des éléments.
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Certification de bâtiments existants par SSMTC quand les inspections sont effectuées par l’entremise des organismes reconnus
1
Tableaux
1
Échelle de Beaufort
1
Acceptation de câble électrique marin
1
Volet I – Politique – Programme de délégation des inspections obligatoires (PDIO)
1
Information sur le document
1
Acceptation des feux à éclats bleus sur les bâtiments de sauvetage maritime
1
Petits bâteaux de pêche - Manuel de sécurité - TP 10038 F (2003)
1
Examen médical des navigants – guide du médecin
1
Protocole d’entente entre la direction générale de la sécurité maritime de Transports Canada (TC) et la Garde côtière canadienne (GCC) au Ministère des pêches et des océans (MPO) aux fins de l’acceptation des évaluations médicales effectuées auprès du ...
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Sujets
Aviation
488
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
339
Inspection et certification des bâtiments
7
Navigation dans l'Arctique
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
137
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
4
2011-2012
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
20
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Lignes directrices
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
11
Normes
7
Publications
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Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Services généraux
135
Transport routier
111
Marchandises dangereuses
64
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Publications
16
Programmes
14
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Marine
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2020
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(-) 2013
(-) 2012
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
351
Ferroviaire
40
Surface
1
Type de contenu
Page
283
Publication
118
Type
Type