Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 911 à 920 sur 1059 des éléments.
Recherche
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Critère du temps de vol du copilote
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/19 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Sécurité ferroviaire
1
Norme 921 - Petits aéronefs télépilotés en visibilité directe (VLOS) - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Jambe de flotteur avant de DHC-3 vulnérable aux fractures - Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2019-01
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Circulaire consultative au manuel de navigabilité (AMA) Nº 549/1B : Annexe A
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
88
Page
89
Page
90
Page
91
Page courante
92
Page
93
Page
94
Page
95
Page
96
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
468
Publications
197
Services aériens commerciaux
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
26
Navigabilité des aéronefs
22
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
405
Transport routier
311
Services généraux
306
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
104
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
(-) Consultations
Transparence
54
Galerie de vidéos
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Transport ferroviaire
157
Marchandises dangereuses
108
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Publications
20
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
159
2023
163
2022
116
(-) 2021
2020
413
(-) 2019
2018
315
2017
106
2016
127
2015
346
2014
74
(-) 2013
(-) 2012
2011
204
2010
1756
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
951
Maritime
40
Routier
14
Corporate
12
Ferroviaire
10
TMD
8
Surface
3
Type de contenu
Page
887
Publication
162
Sujet
9
Service
1
Type
Type