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Alerte de difficultés en service
1
COVID-19 : Orientation continue en matière de santé à l’intention des exploitants aériens et des membres d’équipage de l’aviation commerciale
1
Remise en service d’aéronef suivant l’entreposage durant la pandémie COVID-19 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-01
1
Défaillances des ferrures de fixation en aluminium de ceintures de sécurité - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-02
1
Corrosion des connecteurs électriques sur les avions Dash-8-401 et -402 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-06
1
Statut d’envol inexact transmis par les transpondeurs et son effet sur les systèmes de surveillance des pistes et d’alerte de conflit - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-03
1
Mise en application de nouvelles recommandations de formation sur B-737 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-05
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Sujets
Aviation
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165
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
101
Circulaires d'information
24
(-) Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
Alerte aux difficultés en service
1
Avis de difficultés en service
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
10
Avis de navigabilité
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
137
Services aériens commerciaux
46
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Sûreté aérienne
1
Transport maritime
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Services généraux
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Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Lignes directrices
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Sécurité ferroviaire
9
Publications
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Passages à niveau
2
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Publications
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Programmes de financement
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Campagnes
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Documents d’information : Transports Canada
5
Gestion et rapports ministériels
5
Marine
2
TC ouvert
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Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
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2023
11
2022
8
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2020
72
2019
164
(-) 2012
Catégorie
Aviation
9
Ferroviaire
1
Type de contenu
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14
Type
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