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Transports Canada
Recherche
Affichage de 51 à 60 sur 429 des éléments.
Recherche
Renseignements généraux sur le RAC - APPENDICE B - Termes non définis utilisés couramment
1
Plan de Recherche
1
Sécurité ferroviaire
1
Renseignements généraux sur le RAC - APPENDICE C
1
Document consultatif 343 en complément au règlement et aux normes portant sur la Lutte contre les incendies aux aéroports et aérodromes
1
342 Document consultatif en complément au règlement et aux normes portant sur la Planification et gestion de la faune aux aéroports
1
Consultations
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
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Sujets
Aviation
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Publications
159
Services aériens commerciaux
58
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Aviation civile
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Programmes
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Campagnes
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Publications
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Marine
4
Examens législatifs
1
Date
2024
83
2023
180
(-) 2022
(-) 2021
2020
87
2019
183
2018
58
2017
63
2016
87
(-) 2015
(-) 2014
2013
9
(-) 2012
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
291
Corporate
44
Maritime
34
Ferroviaire
15
Routier
15
TMD
8
Surface
1
Type de contenu
Page
421
Publication
8
Type
Type