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Transports Canada
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Normes sur les organisms d'intervention - TP 12401
1
Guide de conformité pour les bâtiments à propulsion humaine autres que les embarcations de plaisance - TP 15204F
1
Introduction
1
Liste de contrôle
1
Application
1
Sommaire sur les petits bâtiments à passagers
1
4. Matériel de sécurité
1
Information sur le document
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Sujets
Aviation
579
Services généraux
350
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
182
Inspection et certification des bâtiments
7
Navigation dans l'Arctique
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
63
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Accidents ferroviaires et enquêtes
17
Sécurité ferroviaire
14
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
10
Normes
8
Publications
4
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
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Transport routier
75
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
(-) Publications
Campagnes
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Marine
2
Examens législatifs
1
Date
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2023
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2020
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2019
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2018
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2017
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2016
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(-) 2015
(-) 2014
2013
225
(-) 2012
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
195
Ferroviaire
155
Routier
6
Surface
1
Type de contenu
Publication
209
Page
158
Type
Type