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Publications d'aviation
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Centre de référence de l’Aviation civile
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Procédure d’inspection de conformité pour les bâtiments opérationnels délégués
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Médecine aéronautique civile
1
Avis de navigabilité
1
Liste de distribution des MMEL et des suppléments de Transports Canada (STC) accompagnant une liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Inspection et certification des bâtiments d’une jauge brute de 15 à 150 tonneaux
1
Consignation des réparations et des modifications majeures
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
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Centre reference
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Sûreté aérienne
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Services généraux
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Publications
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Journée nationale de l’aviation – 23 février
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Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
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Examens législatifs
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Catégorie
Aviation
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Maritime
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Surface
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Type de contenu
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Publication
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Sujet
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Service
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