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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Conseil consultatif maritime canadien (CCMC) occasion de mobilisation : Règlements sur la sécurité et la sûreté maritimes
1
À propos de la Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux
1
Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Programme de transfert des installations portuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1.424
Projets financés dans le cadre du Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
512
Centre reference
155
Publications
149
Services aériens commerciaux
50
Navigabilité des aéronefs
37
Sécurité des drones
27
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
22
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aviation civile
1
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
317
Transport maritime
211
Transport ferroviaire
151
Transport routier
127
Marchandises dangereuses
79
Centre d’innovation
60
Programmes
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
40
Campagnes
15
(-) Marine
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
3
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Date
2024
5
(-) 2023
2022
3
(-) 2021
2020
12
2019
7
2018
5
2017
4
(-) 2012
2011
2
2010
8
Catégorie
Maritime
7
Aviation
1
Type de contenu
Page
8
Type
Type