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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
Recherche
Le guide des exigences pour les demandes d’approbation et examen en vertu du Programme de protection de la navigation
1
Faire une demande au PPN
1
Programme de formation dans le domaine maritime
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Introduction
1
Quel ensemble de retenue convient le mieux à votre enfant?
1
Archive des bulletins remplacés
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Fiche d'information sur les droits proposés en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Sujets
Aviation
455
Centre reference
148
Publications
124
Services aériens commerciaux
47
Navigabilité des aéronefs
21
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Transport maritime
221
Services généraux
202
Transport ferroviaire
130
Transport routier
89
Technologies d’aide à la conduite
25
Sécurité des véhicules automobiles
14
Technologies novatrices
14
Publications
8
(-) Désactivation des sacs gonflables
Dispositifs de consignation électronique
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Conduire en toute sécurité
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
11
Publications
8
(-) Marine
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
4
RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
4
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) - Information
1
Documents d'orientation concernant les limites de temps de vol et de temps de service de vol et les périodes de repos
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Date
(-) 2024
2023
5
2022
3
(-) 2021
2020
12
2019
7
2018
5
2017
4
(-) 2014
2013
6
(-) 2012
2011
2
2010
8
Catégorie
Maritime
7
Routier
2
Aviation
1
Type de contenu
Page
8
Publication
2
Type
Type