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Transports Canada
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Affichage de 71 à 80 sur 181 des éléments.
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Été 2008
1
Groupe de travail sur les interventions d'urgence
1
Demande d’inscription auprès de Transports Canada
1
Arrêté d’urgence relatif au transport de marchandises dangereuses - G20 2010 (à destination ou à l’intérieur d’une zone d’accès contrôlé ou à travers celle-ci)
1
Wagons-citernes et contenants d’une tonne
1
Emballages pour matières infectieuses
1
Formulaire de rapport - Requalification par contrôles visuels externes
1
Demande d'enregistrement auprès de Transports Canada
1
Propositions de modifications réglementaires
1
Sommaire de la Modification no 6
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
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Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
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Faire une demande de financement au PAIA
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Immatriculation et location des aéronefs
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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(-) Marchandises dangereuses
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Contenants
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Publications
8
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3
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Catégorie
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157
Aviation
20
Type de contenu
Page
159
Publication
21
Service
1
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