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Transports Canada
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Annulé - Exemption de l’application de la partie IX du Règlement de l’aviation canadien
1
Circulaire consultative (CC)
1
Directives visant le personnel - Acrobaties aériennes à une altitude inférieure à 2 000 pieds AGL
1
Directive visant le personnel (DP)
1
Bulletin de marche (BM)
1
Cessna citation 500, 501, 550, S550, 550 bravo - Alerte de difficultés en service
1
Piloter au Canada : Ce que vous devez savoir - TP 15048
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (1999)
1
Exploitation d’aéronefs à moteurs à turbine dans un espace aérien contaminé par des cendres volcaniques ou soupçonné de l’être - Alerte aux difficultés en service
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
497
Publications
199
Services aériens commerciaux
80
Navigabilité des aéronefs
29
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
29
Sécurité des drones
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Sûreté aérienne
6
Immatriculation et location des aéronefs
3
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
595
Transport routier
295
Transport maritime
288
(-) Transport ferroviaire
Règles
98
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
43
Accidents ferroviaires et enquêtes
18
Sécurité ferroviaire
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Lignes directrices
10
Publications
10
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
2
Marchandises dangereuses
161
Initiatives
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
63
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
20
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Publications
14
Infrastructure
13
Marine
11
Examens législatifs
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Date
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(-) 2021
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2005
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Ferroviaire
239
Maritime
8
Corporate
2
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2
Type de contenu
Page
1010
Publication
329
Sujet
15
Service
2
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