Bulletin de marche (BM)

151. Contenu identique pour tous

Le corps des BM , avec les indications chiffrées qu’il comporte, doit être transmis dans les mêmes termes à tous les employés et mouvements auxquels il s’adresse.

152. Remise du BM

Le CCF doit s’assurer que les mouvements concernés par le BM en reçoivent un exemplaire ou sont protégés d’une autre manière.

153. Confirmation à un contremaître

La confirmation de la protection ne doit pas être donnée à un contremaître tant que tous les mouvements concernés n’ont pas reçu un exemplaire du BM ou ne sont pas protégés d’une autre manière.

154. Durée de validité

Le BM reste en vigueur pour toute la durée du service, sauf s’il est annulé. Le BM doit être conservé aux gares de détachement pour être en mesure d’être utilisé, au besoin, pendant le trajet de retour.

155. Annulation d'un BM

• (a) Le CCF annulera un article d’un BM de la façon suivante :

  L’article _________________ du BM _____________ est annulé __________________ ( CCF ).

• (b) Le CCF annulera la totalité d’un BM de la façon suivante :

  Le BM _____________________ est annulé _____________________________________ ( CCF ).

• (c) L’annulation doit être répétée au CCF , qui doit en accuser réception.

156. Bulletin d'exploitation quotidien (BEQ)

• (a) À l’exception des cas prévus dans le paragraphe (b), un mouvement ne doit pas occuper une voie à laquelle un BEQ s’applique, sauf s’il est en possession :

  • (i) du BEQ en vigueur ; ou

  • (ii) d’un BMT en vigueur sur la partie de la zone du BEQ sur laquelle le mouvement circulera.

• (b) Le BEQ entrera en vigueur à l’heure indiquée et le restera jusqu’à la même heure le lendemain. L'équipe d'un mouvement qui se trouve dans la zone d’application d’un BEQ et qui est incapable de la libérer avant l’expiration du BEQ ou d’obtenir un exemplaire du prochain BEQ , doit communiquer avec le CCF . Dans ce cas, le CCF doit prolonger la durée de validité du BEQ et y apporter les changements nécessaires. S’il est impossible de communiquer avec le CCF , le mouvement doit s’arrêter.

• (c) Tous les membres de l’équipe doivent vérifier le BEQ pour s’assurer qu’il est correctement daté et qu’il contient le bon nombre de pages.

• (d) Le CCF s’assurera de l’exactitude des renseignements ou des instructions donnés dans chaque BM concernant l’état de la voie ou d’autres circonstances dans la zone d'application susmentionnée, et veillera à ce qu’ils fassent partie du BEQ approprié.

157. Bulletin de marche tabulaire (BMT)

• (a) Un mouvement ne doit pas occuper une voie pour laquelle un BMT est exigé, sauf s’il est en possession du BMT en vigueur.

  OPTIONNEL : Chevauchement des zones d'application d'un BMT et d'un BEQ . Les mouvements tenus de circuler à l’extérieur de la zone d’application d’un BEQ doivent faire tout leur trajet en possession d’un BMT qui leur est adressé, à moins qu’ils ne disposent d’une autorisation du CCF ou qu’ils ne soient visés par des instructions spéciales.

• (b) Tous les membres de l'équipe doivent s'assurer que leur mouvement est correctement désigné sur leur BMT , qu'il contient le bon nombre de pages et que la zone d'application précise la totalité de son itinéraire. Si la désignation est erronée sur le BMT reçu ou qu'il n'y a pas de BMT pour ce mouvement, il faut communiquer immédiatement avec le CCF .

• (c) Lorsqu’un mouvement est désigné au moyen de son numéro d'identification, la feuille de train, une liste ou tout autre document acceptable (appelés collectivement « document acceptable » dans le présent paragraphe), peut être utilisé pour vérification. Si la désignation sur le BMT est erronée, un changement de désignation doit être transmis par le CCF . Si la désignation dans le document acceptable est erronée alors que celle sur le BMT est correcte, la désignation dans le document erroné peut être changée lorsque le CCF , un superviseur de la Compagnie, ou un autre employé qui a accès à la bonne information l'autorise. Lorsqu’un document acceptable n’est pas disponible, un membre de l’équipe peut obtenir la désignation du mouvement auprès du CCF , d’un superviseur de la Compagnie ou de tout autre employé qui a accès à cette information, afin de faire la comparaison avec le BMT .

• (d) Lorsque l’équipe d’un mouvement dans la zone d’application d’un BMT est en possession d’un BMT qui inclut un article indiquant une heure précise pour son annulation, cette équipe doit communiquer avec le CCF et se conformer à ses instructions avant l’heure de l’annulation. S’il est impossible de communiquer avec le CCF , et que le mouvement est incapable de libérer la zone d’application du BMT , il doit s’arrêter.