Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada

Description générale et emplacement des signaux fixes

401. Emplacement

Dans la mesure du possible, les signaux fixes, sauf les aiguillages, seront placés au-dessus ou à droite de la voie sur laquelle ils commandent la circulation. Quand les circonstances imposent d’autres emplacements, ils seront indiqués dans un BM ou dans des instructions spéciales.

EXCEPTION : Lorsqu’un signal de canton ou d’enclenchement doit être placé à la gauche de la voie sur laquelle il commande la circulation, il n’est pas nécessaire de le mentionner dans un BM ou des instructions spéciales si le signal, dans ce cas, ne se trouve pas à la droite d’une autre voie signalisée.

401.1 Indication de signal

Les indications données par les signaux de canton et d'enclenchement règlent la marche jusqu'au prochain signal ou panneau indicateur de fin de canton. Sauf indication contraire dans des instructions spéciales, le signal qui indique de quitter la voie principale pour s’engager sur une voie non principale règle la marche jusqu’au panneau indicateur de fin de canton ou jusqu'à ce que le matériel roulant de tête a complètement franchi l’emplacement contrôlé et qu’elle soit entrée sur la voie non principale. Il faut respecter la vitesse autorisée dans le branchement jusqu’à ce que la totalité du mouvement ait dégagé le branchement.

401.2 Absence d’un signal avancé

En l’absence d’un signal avancé, les mouvements entrant en CCC ou y retournant à partir d’une voie d’évitement, doivent approcher le signal réglant leur marche en étant prêts à s’y arrêter, à moins que celui-ci ne présente une indication plus favorable que celle d’Arrêt absolu.

402. Position

Quand les circonstances le permettent, les unités lumineuses des signaux de canton et d’enclenchement seront positionnées par rapport aux voies sur lesquels elles commandent la circulation. Des portiques, des potences, des faux mâts et d'autres structures seront utilisés et doivent être illustrés dans les instructions de la Compagnie pour assurer la bonne compréhension ou la raison d’être du signal.

403. Aspect des signaux lumineux

  • (a) Les aspects des signaux de canton et d'enclenchement seront obtenus par la couleur, la position, le clignotement des feux, ou par une combinaison de ces éléments.

  • (b) Une flèche et (ou) une ou des plaques fixées au signal peuvent préciser ou modifier les indications données par ces signaux.

  • (c) Les unités lumineuses peuvent être fixées d’un côté ou de l’autre du mât et des plaques à numéro servent, s’il y en a, à repérer l’emplacement des signaux.

404. Signaux courants

Les illustrations des règles 405 à 440 représentent les signaux courants, suivis de leur signification. La représentation et la signification d'autres signaux figureront au besoin dans des instructions spéciales.

Signaux de canton et d'enclenchement

 

405.

 

Vitesse normale – Avancer.

1. Un haut mât à un seul signal vert.
2. Un haut mât à deux signaux décalés, soit un signal vert en haut et un signal rouge en bas.
3. Un haut mât à deux signaux alignés, soit un signal vert en haut et un signal rouge en bas.
4. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal vert en haut, un signal rouge au milieu et un signal rouge en bas.
5. Un signal nain double, soit un signal vert en haut et un signal vert en bas.

406.

 

De vitesse normale à vitesse limitée – Avancer, vitesse LIMITÉE à l'approche du signal suivant.

1. Un haut mât à deux signaux décalés, soit un signal jaune en haut et un signal clignotant vert en bas.
2. Un haut mât à deux signaux décalés, soit un signal jaune en haut, un signal vert en bas, et une plaque en forme de L.
3. Un haut mât à deux signaux alignés, soit un signal jaune en haut et un signal clignotant vert en bas.
4. Un haut mât à deux signaux alignés, soit un signal jaune en haut, un signal clignotant vert en bas, et une plaque en forme de L.
5. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal jaune en haut, un signal clignotant vert au milieu et un signal rouge en bas.
6. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal jaune en haut, un signal clignotant vert au milieu, un signal rouge en bas, et une plaque en forme de L.
7. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal vert en haut, un signal rouge au milieu et un signal clignotant vert en bas.
8. Un signal nain à deux signaux, soit un signal jaune en haut et un signal clignotant vert en bas.
9. Un signal nain à deux signaux, soit un signal jaune en haut, un signal vert en bas, et une plaque en forme de L.

407.

 

De vitesse normale à vitesse moyenne – Avancer, vitesse MOYENNE à l'approche du signal suivant.

1. Un haut mât à deux signaux décalés, soit un signal jaune en haut et un signal vert en bas.
2. Un haut mât à deux signaux alignés, soit un signal jaune en haut et un signal vert en bas.
3. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal jaune en haut, un signal vert au milieu et un signal rouge en bas.
4. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal vert en haut, un signal rouge au milieu et un signal vert en bas.
5. Un signal nain à deux signaux, soit un signal jaune en haut et un signal vert en bas.

408.

 

De vitesse normale à vitesse de bifurcation – Avancer, vitesse de BIFURCATION à l'approche du signal suivant.

1. Un haut mât à deux signaux décalés, soit un signal jaune en haut, un signal clignotant jaune en bas, et une plaque « DV » sous les signaux.
2. Un haut mât à deux signaux décalés, soit un signal jaune en haut, un signal jaune en bas, et une plaque « DV », sous les signaux.
3. Un haut mât à deux signaux alignés, soit un signal jaune en haut, un signal jaune en bas, et une plaque « DV » sous les signaux.
4. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal jaune en haut, un signal jaune au milieu, un signal rouge en bas, et une plaque « DV » sous les signaux.
5. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal vert en haut, un signal rouge au milieu, un signal clignotant jaune en bas, et une plaque « DV » sous les signaux.
6. Un signal nain à deux signaux avec un signal jaune en haut, un signal jaune en bas, et une plaque « DV ».

409.

 

De vitesse normale à petite vitesse – Avancer, PETITE vitesse à l'approche du signal suivant.

1. Un haut mât à deux signaux décalés, soit un signal jaune en haut et un signal clignotant jaune en bas. Un haut mât à deux signaux décalés, soit un signal jaune en haut et un signal jaune en bas.
2. Un haut mât à deux signaux alignés, soit un signal jaune en haut et un signal jaune en bas.
3. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal jaune en haut, un signal jaune au milieu et un signal rouge en bas.
4. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal vert en haut, un signal rouge au milieu et un signal clignotant jaune en bas.
5. Un signal nain à deux signaux, soit un signal jaune en haut et un signal jaune en bas.

410.

 

De vitesse normale à vitesse de marche à vue – Avancer, vitesse de MARCHE À VUE à l’approche du signal suivant.

1. Un haut mât à deux signaux décalés, soit un signal jaune en haut et un signal clignotant rouge en bas.
2. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal jaune en haut, un signal rouge au milieu et un signal clignotant rouge en bas.

411.

 

De vitesse normale à arrêt – Avancer, être prêt à s'arrêter au signal suivant.

1. Un haut mât à un signal jaune.
2. Un haut mât à deux signaux décalés, soit un signal jaune en haut et un signal rouge en bas.
3. Un haut mât à deux signaux alignés, soit un signal jaune en haut et un signal rouge en bas.
4. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal jaune en haut, un signal rouge au milieu et un signal rouge en bas.

412.

 

De vitesse normale à vitesse limitée différée – Avancer, vitesse LIMITÉE à l'approche du second signal.

1. Un haut mât à deux signaux décalés, soit un signal clignotant jaune en haut et un signal clignotant vert en bas.
2. Un haut mât à deux signaux alignés, soit un signal clignotant jaune en haut et un signal clignotant vert en bas.
3. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal clignotant jaune en haut, un signal clignotant vert au milieu et un signal rouge en bas.

413.

 

De vitesse normale à vitesse moyenne différée – Avancer, vitesse MOYENNE à l'approche du second signal.

1. Un haut mât à deux signaux décalés, soit un signal clignotant jaune en haut et un signal vert en bas.
2. Un haut mât à deux signaux alignés, soit un signal clignotant jaune en haut et un signal vert en bas.
3. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal clignotant jaune en haut, un signal vert au milieu et un signal rouge en bas.

414.

 

De vitesse normale à petite vitesse différée – Avancer, PETITE vitesse à l'approche du second signal.

1. Un haut mât à deux signaux décalés, soit un signal clignotant jaune en haut et un signal jaune en bas.
2. Un haut mât à deux signaux alignés, soit un signal clignotant jaune en haut et un signal jaune en bas.
3. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal clignotant jaune en haut, un signal jaune au milieu et un signal rouge en bas.

414A.

 

De vitesse normale à vitesse de bifurcation différée - Avancer, vitesse de BIFURCATION à l’approche du second signal.

1. Un haut mât à deux signaux décalés, soit un signal clignotant jaune en haut à gauche, un signal jaune sous ce dernier à gauche, et une plaque « DV » sous les signaux.
2. Un haut mât à deux signaux alignés, soit un signal clignotant jaune en haut, un signal jaune en bas, et une plaque « DV » sous les signaux.
3. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal clignotant jaune en haut, un signal jaune au milieu, un signal rouge en bas, et une plaque « DV » sous les signaux.

415.

 

De vitesse normale à arrêt différé – Avancer, être prêt à s'arrêter au second signal.

1. Un haut mât à un signal clignotant jaune.
2. Un haut mât à deux signaux décalés, soit un signal clignotant jaune en haut et un signal rouge en bas.
3. Un haut mât à deux signaux alignés, soit un signal clignotant jaune en haut et un signal rouge en bas.
4. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal clignotant jaune en haut, un signal rouge au milieu et un signal rouge en bas.

416.

 

De vitesse limitée à vitesse normale – Avancer, vitesse LIMITÉE au franchissement du signal et des branchements.

1. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal rouge en haut, un signal clignotant vert au milieu et un signal rouge en bas.
2. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal rouge en haut, un signal vert au milieu, un signal rouge en bas, et une plaque en forme de L.
3. Un signal nain à deux signaux avec un signal clignotant vert en haut et un signal rouge en bas.
4. Un signal nain à deux signaux avec un signal vert en haut, un signal rouge en bas, et une plaque en forme de L.

417.

 

De vitesse limitée à vitesse limitée – Avancer, vitesse LIMITÉE au franchissement du signal et des branchements et à l'approche du signal suivant.

418.

 

De vitesse limitée à vitesse moyenne – Avancer, vitesse LIMITÉE au franchissement du signal et des branchements, vitesse MOYENNE à l'approche du signal suivant.

419.

 

De vitesse limitée à petite vitesse – Avancer, vitesse LIMITÉE au franchissement du signal et des branchements, PETITE à l'approche du signal suivant.

1. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal rouge en haut, un signal clignotant vert au milieu et un signal clignotant jaune en bas.
2. Un signal nain à deux signaux, soit un signal clignotant vert en haut et un signal clignotant jaune en bas.

419A.

 

De vitesse limitée à vitesse de bifurcation - Avancer, vitesse LIMITÉE au franchissement du signal et des branchements, vitesse de BIFURCATION à l’approche du signal suivant.

1. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal rouge en haut, un signal clignotant vert au milieu, un signal clignotant jaune en bas avec une plaque « DV ».
2. Un signal nain à deux signaux avec un signal clignotant vert en haut, un signal clignotant jaune en bas avec une plaque « DV ».

420.

 

De vitesse limitée à vitesse de marche à vue – Avancer, vitesse LIMITÉE au franchissement du signal et des branchements, le signal suivant est un signal de MARCHE À VUE.

1. Un haut mât à deux signaux décalés, soit un signal clignotant vert en haut et un signal clignotant rouge en bas.
2. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal rouge en haut, un signal clignotant jaune au milieu et un signal clignotant jaune en bas.
3. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal rouge en haut, un signal jaune au milieu, un signal clignotant jaune en bas, et une plaque en forme de L.
4. Un signal nain à deux signaux, soit un signal clignotant jaune en haut et un signal clignotant rouge en bas.
5. Un signal nain à deux signaux, soit un signal clignotant jaune en haut et un signal clignotant rouge en bas, et une plaque en forme de L.

421.

 

De vitesse limitée à arrêt – Avancer, vitesse LIMITÉE au franchissement du signal et des branchements, être prêt à s'arrêter au signal suivant.

1. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal rouge en haut, un signal clignotant jaune au milieu et un signal rouge en bas.
2. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal rouge en haut, un signal jaune au milieu, un signal rouge en bas, et une plaque en forme de L.
3. Un signal nain à deux signaux avec un signal clignotant jaune en haut et un signal rouge en bas.
4. Un signal nain à deux signaux avec un signal clignotant jaune en haut, un signal rouge en bas, et une plaque en forme de L.

422.

 

De vitesse moyenne à vitesse normale – Avancer, vitesse MOYENNE au franchissement du signal et des branchements.

1. Un haut mât avec trois signaux alignés, soit un signal rouge en haut, un signal vert au milieu et un signal rouge en bas.
2. Un signal nain à deux signaux, soit un signal vert en haut et un signal rouge en bas.

423.

 

De vitesse moyenne à vitesse limitée – Avancer, vitesse MOYENNE au franchissement du signal et des branchements, vitesse LIMITÉE à l'approche du signal suivant.

1. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal rouge en haut, un signal vert au milieu et un signal clignotant vert en bas.
2. Un signal nain à deux signaux, soit un signal vert en haut et un signal clignotant vert en bas.

424.

 

De vitesse moyenne à vitesse moyenne – Avancer, vitesse MOYENNE au franchissement du signal et des branchements, et à l'approche du signal suivant.

425.

 

De vitesse moyenne à petite vitesse – Avancer, vitesse MOYENNE au franchissement du signal et des branchements, PETITE vitesse à l'approche du signal suivant.

1. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal rouge en haut, un signal vert au milieu et un signal clignotant jaune en bas.
2. Un signal nain à deux signaux, soit un signal vert en haut et un signal clignotant jaune en bas.

425A.

 

De vitesse moyenne à vitesse de bifurcation - Avancer, vitesse MOYENNE au franchissement du signal et des branchements, vitesse de BIFURCATION à l’approche du signal suivant.

1. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal rouge en haut, un signal vert au milieu, un signal clignotant jaune en bas, et une plaque « DV ».
2. Un signal nain à deux signaux, soit un signal vert en haut, un signal clignotant jaune en bas, et une plaque « DV ».

426.

 

De vitesse moyenne à vitesse de marche à vue – Avancer, vitesse MOYENNE au franchissement du signal et des branchements, le signal suivant est un signal de MARCHE A VUE.

1. Un haut mât à deux signaux décalés, soit un signal vert en haut et un signal clignotant rouge en bas.
2. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal rouge en haut, un signal jaune au milieu et un signal clignotant rouge en bas.
3. Un signal nain à deux signaux, soit un signal jaune en haut et un signal clignotant rouge en bas.

427.

 

De vitesse moyenne à arrêt – Avancer, vitesse MOYENNE au franchissement du signal et des branchements, être prêt à s'arrêter au signal suivant.

1. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal rouge en haut, un signal jaune au milieu et un signal rouge en bas.
2. Un signal nain à deux signaux, soit un signal jaune en haut et un signal rouge en bas.

428.

 

De vitesse de bifurcation à vitesse normale – Avancer, vitesse DE BIFURCATION au franchissement du signal et des branchements.

1. Un haut mât à deux signaux décalés, soit un signal rouge en haut, un signal vert en bas avec une plaque « DV ».
2. Un haut mât à deux signaux alignés, soit un signal rouge en haut, un signal vert en bas avec une plaque « DV ».
3. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal rouge en haut, un signal rouge au milieu, un signal vert en bas avec une plaque « DV ».
4. Un signal nain à un signal vert avec une plaque « DV ».
5. Un signal nain à deux signaux avec un signal rouge en haut, un signal vert en bas avec une plaque « DV ».

429.

 

De vitesse de bifurcation à arrêt – Avancer, vitesse DE BIFURCATION au franchissement du signal et des branchements, être prêt à s'arrêter au signal suivant.

1. Un haut mât à deux signaux décalés, soit un signal rouge en haut, un signal clignotant jaune en bas, et une plaque « DV ».
2. Un haut mât à deux signaux alignés, soit un signal rouge en haut, un signal clignotant jaune en bas, et une plaque « DV ».
3. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal rouge en haut, un signal rouge au milieu, un signal clignotant jaune en bas, et une plaque « DV ».
4. Un signal nain à deux signaux, soit un signal rouge en haut, un signal clignotant jaune en bas avec une plaque « DV ».
5. Un signal nain à un signal, soit un signal jaune, et une plaque « DV » , et une plaque « A ».
6. Un signal nain à un signal, soit un signal jaune avec une plaque « DV ».

430.

 

Vitesse de bifurcation – Avancer, vitesse RÉDUITE, sans dépasser la vitesse DE BIFURCATION au franchissement du signal et des branchements.

1. Un haut mât à deux signaux alignés, soit un signal rouge en haut, un signal jaune en bas avec une plaque « DV ».
2. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal rouge en haut, un signal rouge au milieu, un signal jaune en bas, et une plaque « DV ».
3. Un signal nain à deux signaux, soit un signal rouge en haut, un signal jaune en bas, et une plaque « DV ».
4. Un signal nain à un signal jaune, et une plaque « DV ».

431.

 

De petite vitesse à vitesse normale – Avancer, PETITE vitesse au franchissement du signal et des branchements.

1. Un haut mât à deux signaux décalés, soit un signal rouge en haut et un signal vert en bas.
2. Un haut mât à deux signaux alignés, soit un signal rouge en haut et un signal vert en bas.
3. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal rouge en haut, un signal rouge au milieu et un signal vert en bas.
4. Un signal nain à un signal vert.
5. Un signal nain à deux signaux, soit un signal rouge en haut et un signal vert en bas.

432.

 

De petite vitesse à vitesse limitée – Avancer, PETITE vitesse au franchissement du signal et des branchements, vitesse LIMITÉE à l'approche du signal suivant.

432A.

 

De vitesse de bifurcation à vitesse limitée - Avancer, vitesse de BIFURCATION au franchissement du signal et des branchements, vitesse LIMITÉE à l’approche du signal suivant.

433.

 

De petite vitesse à vitesse moyenne – Avancer, PETITE vitesse au franchissement du signal et des branchements, vitesse MOYENNE à l'approche du signal suivant.

433A.

 

De vitesse de bifurcation à vitesse moyenne - Avancer, vitesse de BIFURCATION au franchissement du signal et des branchements, vitesse MOYENNE à l’approche du signal suivant.

434.

 

De petite vitesse à petite vitesse – Avancer, PETITE vitesse au franchissement du signal et des branchements et à l'approche du signal suivant.

434A.

 

De vitesse de bifurcation à vitesse de bifurcation - Avancer, vitesse de BIFURCATION au franchissement du signal et des branchements, vitesse de BIFURCATION à l’approche du signal suivant.

435.

 

De petite vitesse à arrêt – Avancer, PETITE vitesse au franchissement du signal et des branchements, être prêt à s'arrêter au signal suivant.

1. Un haut mât à deux signaux décalés, soit un signal rouge en haut et un signal clignotant jaune en bas.
2. Un haut mât à deux signaux alignés, soit un signal rouge en haut et un signal clignotant jaune en bas.
3. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal rouge en haut, un signal rouge au milieu et un signal clignotant jaune en bas.
4. Un signal nain à deux signaux, soit un signal rouge en haut et un signal clignotant jaune en bas.
5. Un signal nain à un signal jaune avec une plaque « A ».
6. Un signal nain à un signal clignotant jaune.

436.

 

Marche à vue – Avancer à vitesse de MARCHE À VUE.

1. Un haut mât à un signal rouge avec un plaque « R ».
2. Un haut mât à deux signaux décalés, soit un signal rouge en haut, un signal rouge en bas, et une plaque « R ».
3. Un haut mât à deux signaux décalés, soit un signal rouge en haut et un signal jaune en bas.
4. Un haut mât à deux signaux alignés, soit un signal rouge en haut et un signal jaune en bas.
5. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal rouge en haut, un signal rouge au milieu et un signal jaune en bas.
6. Un signal nain à deux signaux, soit un signal rouge en haut et un signal jaune en bas.
7. Un signal nain à un signal jaune.

437.

 

Arrêt permissif – S’arrêter, puis avancer à vitesse de MARCHE À VUE.

1. Un haut mât à un signal rouge.
2. Un haut mât à deux signaux décalés, soit un signal rouge en haut et un signal rouge en bas.

438.

 

Prendre ou quitter la voie d’évitement ou une autre voie.

1. Un signal nain à un signal, soit un signal clignotant rouge.
2. Un signal nain à deux signaux, soit un signal rouge en haut et un signal clignotant rouge en bas.
3. Un haut mât à deux signaux alignés, soit un signal rouge en haut et un signal clignotant rouge en bas.
4. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal rouge en haut, un signal rouge au milieu et un signal clignotant rouge en bas.

Des indications seront spécifiées dans des instructions spéciales pour chaque application spécifique de ce signal.

439.

 

Arrêt absolu – S'arrêter.

1. Un haut mât à un signal rouge avec une plaque « A ».
2. Un haut mât à deux signaux alignés, soit un signal rouge en haut et un signal rouge en bas.
3. Un haut mât à trois signaux alignés, soit un signal rouge en haut, un signal rouge au milieu et un signal rouge en bas.
4. Un signal nain à deux signaux avec un signal rouge en haut et un signal rouge en bas. 5. Un signal nain à un signal rouge.

OPTIONNEL : À moins qu'il ne soit nécessaire de libérer un aiguillage, un passage à niveau, un emplacement contrôlé ou pour placer du matériel voyageurs devant un quai de gare un mouvement qui n’est pas autorisé en vertu de la règle 564, doit s'arrêter à au moins 300 pieds d'un signal d'ARRÊT ABSOLU.

440. Indicateur de direction

Lorsqu’un indicateur de direction utilisé de concert avec un signal de canton affiche une flèche clignotante, cela signifie que le signal au prochain emplacement contrôlé donne une indication permissive et que l’aiguillage est bien orienté et immobilisé pour la direction présentée par la flèche.

Exemple :