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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 161 des éléments.
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Prescriptions générales relatives aux navires des groupes 1 à 5B
1
Protection de l'environnement
1
6. Réseaux de distribution en courant continu des navires autres que les navires-citernes
1
Droits pour les inspections des navires et les services
1
Surveillance des bâtiments dans le cadre du programme de conformité des petits bâtiments (autres que les embarcations de plaisance) (PCPB)
1
Système de gestion de la sécurité (SGS)
1
Caractéristiques techniques de l’équipement
1
1. Portée et application
1
33. Inspection et essais initiaux à bord du navire
1
27. Vérification et essais à l'usine du fabricant
1
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Sujets
Aviation
512
Services généraux
338
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
122
Inspection et certification des bâtiments
7
Navigation dans l'Arctique
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
134
Règles
58
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
(-) Sécurité ferroviaire
Lignes directrices
5
Passages à niveau
2
Publications
2
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
71
Marchandises dangereuses
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
(-) Publications
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
78
2023
54
2022
43
(-) 2021
2020
124
2019
112
2018
108
2017
92
2016
112
(-) 2015
2014
64
2013
215
(-) 2012
2011
70
2010
414
2009
1
Catégorie
Maritime
134
Ferroviaire
12
Routier
5
Surface
1
Type de contenu
Page
96
Publication
65
Type
Type