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Affichage de 1 à 10 sur 23 des éléments.
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Passages à niveau privés
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Programme national de surveillance aérienne
1.424
Programme de sûreté du fret aérien
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Journée de la sécurité des drones
1
Programme d’équipe maître et chien entraînée à la détection d’explosifs (EMCEDE)
1
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2020 à 2021
1
Cartes interactives des projets financés par TC
1
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Sujets
Aviation
517
Services généraux
340
Transport maritime
144
Transport ferroviaire
134
Règles
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Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
(-) Passages à niveau
Publications
2
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
73
Marchandises dangereuses
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
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Ordres ministériels et injonctions ministérielles
20
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Publications
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
19
2023
55
2022
45
(-) 2021
2020
13
2019
29
2018
29
2017
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2014
1
2011
2
2009
1
Catégorie
Routier
7
Aviation
5
Ferroviaire
4
Corporate
2
Maritime
2
Surface
2
Type de contenu
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17
Publication
5
Sujet
1
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