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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 343 des éléments.
Recherche
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Importer des automobiles prêtes à monter
1
Présentation d'une déclaration
1
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
1
Autorisation préalable des véhicules neufs à titre d’importateur commercial
1
Passages à niveau privés
1
Autorisation préalable d’importation « cas par cas » de véhicules neufs
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Sujets
Aviation
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Services généraux
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Transport maritime
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(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
53
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Sécurité ferroviaire
9
Publications
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Lignes directrices
5
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
139
(-) Transport routier
Publications
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Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
17
Sécurité des véhicules automobiles
15
Research and testing
14
Dispositifs de consignation électronique
11
Importer un véhicule
9
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Statistiques et données
6
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des autobus scolaires
4
Commercial vehicles
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
55
Publications
31
Campagnes
30
Marine
20
Examens législatifs
4
Date
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2023
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(-) 2021
(-) 2020
2019
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2018
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2016
17
2015
38
2014
27
2013
55
(-) 2012
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
204
Routier
120
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Publication
213
Page
120
Sujet
6
Service
4
Type
Type