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Transports Canada
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À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
6.2 Gestion des données
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transports Canada et la sécurité aérienne : en coulisse
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
Cessna Aircraft Company - Cessna Citation CJ3 C525B
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Sujets
(-) Aviation
Publications
152
Centre reference
125
Services aériens commerciaux
53
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Navigabilité des aéronefs
18
Sécurité des drones
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
252
Transport maritime
223
Sécurité maritime
186
Inspection et certification des bâtiments
10
Navigation dans l'Arctique
7
Pollution marine et intervention environnementale
4
(-) Bulletins opérationnels de sûreté maritime
Sécurité maritime au Canada
3
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
180
Marchandises dangereuses
104
Transport routier
95
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
62
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
47
Campagnes
24
Publications
12
Marine
8
Examens législatifs
2
Date
2024
101
2023
150
(-) 2022
(-) 2021
2020
402
2019
496
2018
290
(-) 2017
2016
71
2015
221
2014
65
2013
134
(-) 2012
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
437
Ferroviaire
40
Maritime
8
Corporate
5
Surface
1
Type de contenu
Page
369
Publication
153
Sujet
5
Service
2
Type
Type