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Transports Canada
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Affichage de 441 à 450 sur 547 des éléments.
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Exemption de l'application de l'alinéa 12.3(2)a) de la norme 621 - Chapitre 12 - Balisage et éclairage d'éoliennes et de parcs d'éoliennes et de l'alinéa 601.24(2)a) du Règlement de l'aviation canadien
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L'ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Lignes directrices de Transports Canada - Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14308
1
Obtenir l'autorisation de faire voler un drone en tant qu’exploitant ou pilote étranger
1
Demander un certificat de type supplémentaire pour un produit aéronautique
1
Mobilité aérienne avancée
1
Exemption de l'application des articles 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 et 8.6.1.1 du document intitulé Aérodromes - Normes et pratiques recommandées (TP 312)établi en vertu du sous alinéa 302.07(1)a)(i) du Règlement de l'aviation canadien
1
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote de loisir – Avion - TP 12467
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Publications
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131
Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
23
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
134
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
(-) Accidents ferroviaires et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité ferroviaire
16
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Passages à niveau
11
Sécurité ferroviaire
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Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Voies ferrées
1
Transport routier
127
Marchandises dangereuses
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Centre d’innovation
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Programmes
56
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
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Campagnes
11
Publications
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Marine
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2016
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2014
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2011
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2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
496
Ferroviaire
27
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
392
Publication
129
Service
17
Sujet
9
Type
Type