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Transports Canada
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Sommaire de la Modification no 6
1
Les questions importantes de 1990 à 1992
1
Codes des types de GRV
1
Première modification
1
Troisième modification
1
Partie 10
1
Vous n’êtes pas seuls! - Planification de l’intervention d’urgence lors d’incidents ferroviaires impliquant des liquides inflammables
1
Modification 11 au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Avis de mise à jour de norme - Bombes aérosol et cartouches à gaz
1
Juin 2017
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Sujets
Aviation
381
Publications
135
Centre reference
95
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
26
Publications et documents d'orientation
12
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
6
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Spécifications exploitation
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Navigabilité des aéronefs
12
Sécurité des drones
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
184
Services généraux
178
Transport ferroviaire
107
Transport routier
74
(-) Marchandises dangereuses
Bulletin de nouvelles
10
Publications
5
CANUTEC
3
Contenants
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Avis de sécurité
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
8
Marine
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2011
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2010
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61
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
62
Aviation
51
Type de contenu
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101
Publication
17
Type
Type