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Transports Canada
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Recherche
Circulaire d'information (CI) Nº 700-016
1
Circulaire d'information (CI) Nº 400-004
1
DPM 41 - Contrôle des fournisseurs
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A08-01, A08-02 et A08-03 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations en matière de sécurité aérienne no A12-01 et A12-02 et à la préoccupation du Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
2010 - Recommandations du BST (Aviation)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 604-003
1
Circulaire d'information (CI) N° 700-036
1
Circulaire d'information (CI) Nº SUR-001
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
461
Publications
170
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
78
Services aériens commerciaux
77
Navigabilité des aéronefs
71
Accidents d'aviation et enquêtes
45
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
39
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
375
Services généraux
338
(-) Transport ferroviaire
Règles
47
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
38
Accidents ferroviaires et enquêtes
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Normes
4
Publications
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
139
Marchandises dangereuses
118
Programmes
64
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
61
Initiatives
59
Examens législatifs
33
Publications
27
Campagnes
24
Marine
24
Infrastructure
1
Date
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2023
169
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150
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(-) 2020
2019
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2017
93
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86
2015
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2014
88
2013
145
(-) 2012
2011
205
2010
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2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1038
Ferroviaire
167
Surface
3
Corporate
2
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
Page
965
Publication
251
Sujet
19
Service
2
Type
Type