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Transports Canada
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Le point sur les lacunes de connaissance concernant les véhicules lourds 6 x 2
1
Innovation et collaboration en matière de drones au Canada
1
Politique des Normes de services concernant les droits de Sécurité maritime
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A09-01, A09-02, A09-03, A09-04 et A09-06 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 302-033
1
DPM 41 - Contrôle des fournisseurs
1
Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d'affaires (CIACA) Nº 0146R
1
Annulé - Exemption de l’application des paragraphes 602.97(2) et 602.98(1) et de l’article 602.99 du Règlement de l'aviation canadien
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
279
Publications
163
Services aériens commerciaux
46
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
30
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
15
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
244
Transport maritime
239
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
61
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
Inspection et certification des bâtiments
14
Conception
7
Navigation dans l'Arctique
6
Sécurité maritime au Canada
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
204
Marchandises dangereuses
105
Transport routier
104
(-) Programmes
Programmes sans financement
31
Programmes de financement
20
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programme de financement de la participation communautaire
3
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Examens législatifs
31
Campagnes
23
Marine
9
Publications
9
Infrastructure
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Date
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2017
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2015
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2014
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(-) 2012
2011
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2010
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191
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2006
332
2005
39
2004
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2003
38
2002
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Catégorie
Aviation
633
Maritime
183
Routier
31
Ferroviaire
13
Corporate
6
Surface
3
Type de contenu
Page
723
Publication
175
Service
6
Sujet
6
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Type