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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Volet II – Procédure – Surveillance axée sur les risques des bâtiments inscrits au Programme de Délégation des Inspections Obligatoires (PDIO)
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Sujets
Aviation
585
Centre reference
251
Publications
146
Services aériens commerciaux
45
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
29
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Sûreté aérienne
Transport maritime
200
Sécurité maritime
155
Inspection et certification des bâtiments
12
Navigation dans l'Arctique
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
Services généraux
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Transport ferroviaire
132
Transport routier
83
Marchandises dangereuses
67
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Campagnes
5
Modifications générales
5
(-) Publications
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Normes de sécurité des véhicules
2
Infrastructure
1
Date
2024
7
2023
4
2022
6
(-) 2021
2020
21
2019
8
(-) 2018
2017
4
2016
3
2015
1
2014
1
2013
11
Catégorie
Routier
5
Aviation
1
Maritime
1
Type de contenu
Publication
5
Page
2
Type
Type