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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 60 des éléments.
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1.2 Aperçu d'un PAQ
1
Gulfstream G150
1
Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
1
6.2 Gestion des données
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Cessna Aircraft Company - Cessna Citation CJ3 C525B
1
2.3 Phase II – Élaboration d’un cursus
1
Chapitre 2 - Les phases de l'élaboration d'un PAQ
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
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Sujets
Aviation
585
Centre reference
251
Publications
146
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
20
Publications et documents d'orientation
10
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
6
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Spécifications exploitation
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
29
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
3
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
200
Services généraux
171
Transport ferroviaire
132
Transport routier
83
Marchandises dangereuses
67
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
56
Programmes
43
Programmes sans financement
25
(-) Programmes de financement
Fonds national des corridors commerciaux
5
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Programme de financement de la participation communautaire
3
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Campagnes
5
Publications
5
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Infrastructure
1
Date
2024
10
2023
27
2022
13
(-) 2021
2020
35
2019
32
(-) 2018
2017
14
2016
5
2015
15
2013
4
(-) 2012
2011
33
2010
499
Catégorie
Aviation
47
Routier
7
Surface
3
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
55
Publication
5
Type
Type