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Campagne d’inspection concentrée (CIC)
1
Avant l'inscription
1
Mesure intérimaire pour les titulaires de brevets d’aptitude de capitaine de bâtiment de pêche canadiens désirant obtenir une reconnaissance en vertu de la STCW-F - BSN No : 10/2018
1
Pièces non approuvées suspectes - Alerte de difficultés en service
1
Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques (LPPEA)
1
Exemption de l’application de l’alinéa 323.08(1)a) des normes visant les aérodromes et les aéroports relatives à la lutte contre les incendies d’aéronefs aux aéroports et aux aérodromes prises en vertu de l’article 303.08 du Règlement de l’aviation can...
1
Culasses et brides de cylindres des moteurs de la série R-985 de Pratt & Whitney - Avis de difficultés en service
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L'ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Avion DHC 3 de De Havilland - Alerte de difficultés en service
1
Exemption de l'application des articles 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 et 8.6.1.1 du document intitulé Aérodromes - Normes et pratiques recommandées (TP 312)établi en vertu du sous alinéa 302.07(1)a)(i) du Règlement de l'aviation canadien
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Navigation dans l'Arctique
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Ports, havres et mouillage
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Urgences maritimes
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Lignes directrices
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Sécurité ferroviaire au Canada
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