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Affichage de 711 à 720 sur 816 des éléments.
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Annexe C
1
Exemption de l'application des articles 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 et 8.6.1.1 du document intitulé Aérodromes - Normes et pratiques recommandées (TP 312)établi en vertu du sous alinéa 302.07(1)a)(i) du Règlement de l'aviation canadien
1
Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
1
Norme 723 Annexe : Contrôle de la compétence du pilote - Hélicoptère - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 302-033
1
Lettre de politique de l'Aviation générale (LPAG) N° 2003-01
1
Voler avec des skis
1
Domaines de connaissances faibles
1
Ligne directrice de la sécurité des aérodromes (ASD) N° 2001-005 : Annexe 1
1
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(-) Aviation
Centre reference
381
Publications
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
25
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Immatriculation et location des aéronefs
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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267
Transport maritime
202
Transport ferroviaire
143
Règles
39
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
21
Accidents ferroviaires et enquêtes
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
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Sécurité ferroviaire
10
Publications
8
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
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(-) Exploitation d'un chemin de fer fédéral
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire et Règlement médical ferroviaire
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Normes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
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Programmes
37
Infrastructure
13
(-) Marine
Publications
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Campagnes
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Examens législatifs
6
Date
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2023
145
2022
93
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2020
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(-) 2019
2018
293
2017
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2011
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2005
39
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
761
Ferroviaire
26
Maritime
8
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
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661
Publication
146
Sujet
8
Service
1
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