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Transports Canada
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Lignes directrices sur l’évaluation des coentreprises entre transporteurs aériens
1
Repérer et éviter la circulation aérienne : casser les mythes entourant le pilotage des planeurs
1
PT6A-114 et 114A aubes mobiles du système compresseur-turbine - Avis de difficultés en service
1
Avions de la série CRJ de Bombardier
1
Circulaire consultative au manuel de navigabilité (AMA) Nº 571.101/1
1
Circulaire de la Sécurité des aérodromes (CSA) N° 98-003A
1
A18-05 - Séquence des procédures après atterrissage
1
Ligne directrice de la sécurité des aérodromes (ASD) N° 2001-005 : Annexe 2
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Title : Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Norme 223 - Utilisation d'aéronefs loués par des personnes qui ne sont pas propriétaires enregistrés - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
381
Publications
160
Services aériens commerciaux
64
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
25
Navigabilité des aéronefs
22
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
297
Transport routier
269
Transport maritime
203
Transport ferroviaire
145
Règles
39
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Accidents ferroviaires et enquêtes
18
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Sécurité ferroviaire
11
Lignes directrices
10
Publications
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Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Marchandises dangereuses
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
(-) Marine
Publications
9
Campagnes
6
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
4
Date
2024
112
2023
149
2022
81
(-) 2021
2020
396
(-) 2019
2018
325
2017
94
2016
71
2015
222
2014
65
2013
133
(-) 2012
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
765
Ferroviaire
16
Maritime
8
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
666
Publication
136
Sujet
9
Service
1
Type
Type