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Règlements et documents - form
1
1.2 Aperçu d'un PAQ
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
Gulfstream G150
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
1
6.2 Gestion des données
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/18 - Pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme de qualification avancée (EPQA)
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/17 (révision 1) - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
369
Publications
138
Services aériens commerciaux
64
Navigabilité des aéronefs
29
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
23
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
21
Sécurité des drones
15
Immatriculation et location des aéronefs
11
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Sûreté aérienne
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aviation civile
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
287
Transport maritime
235
Transport routier
233
Marchandises dangereuses
101
(-) Transport ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
18
Règles
12
Lignes directrices
10
Sécurité ferroviaire
9
Publications
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Passages à niveau
5
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Programmes
37
Campagnes
15
Infrastructure
13
Marine
11
Publications
8
Examens législatifs
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
(-) Initiatives
Centre innovation
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
(-) 2024
2023
169
2022
165
2021
220
2020
423
(-) 2019
2018
317
2017
93
2016
86
2015
253
2014
88
2013
145
(-) 2012
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
747
Ferroviaire
79
Corporate
4
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
674
Publication
155
Sujet
10
Service
1
Type
Type