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Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité - Expérimental aux fins de l'utilisation en espace aérien canadien d'un aéronef de construction amateur immatriculé aux états-Unis
1
Circulaire d'information (CI) Nº 566-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-006
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 703-004
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : aperçu du cours
1
Particuliers contrevenants en aviation
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-052
1
Documents du Système de gestion intégrée (SGI) de l’Aviation civile
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
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Publications
139
Services aériens commerciaux
64
Navigabilité des aéronefs
29
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
21
Sécurité des drones
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Immatriculation et location des aéronefs
11
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sûreté aérienne
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4
Aviation civile
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
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Transport maritime
238
Transport routier
238
Marchandises dangereuses
102
(-) Transport ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
18
Règles
12
Lignes directrices
10
Sécurité ferroviaire
8
Publications
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Passages à niveau
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
1
Programmes
39
Campagnes
15
Infrastructure
13
(-) Marine
Publications
8
Examens législatifs
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Initiatives
3
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
169
2022
150
2021
206
2020
423
(-) 2019
2018
321
2017
97
2016
86
2015
253
2014
88
2013
144
(-) 2012
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
754
Ferroviaire
80
Maritime
11
Corporate
3
Surface
1
Type de contenu
Page
689
Publication
157
Sujet
10
Service
1
Type
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