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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 50
1
Exporter un aéronef immatriculé au Canada
1
Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation - Appendice Q - Identification de produits, de pièces et d'appareillages importés
1
En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
1
Exploitants aériens étrangers
1
BOMBARDIER DHC8-400
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
289
Publications
123
Services aériens commerciaux
74
Navigabilité des aéronefs
71
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
67
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
285
Transport maritime
274
Transport ferroviaire
142
Règles
38
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
34
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
(-) Sécurité ferroviaire
Lignes directrices
5
Publications
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
123
Marchandises dangereuses
80
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
61
Initiatives
59
Programmes
35
Publications
26
Campagnes
24
Marine
19
Examens législatifs
2
Date
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2011
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2008
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2007
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2006
332
2005
39
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Ferroviaire
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Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
680
Publication
127
Sujet
15
Service
2
Type
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