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Transports Canada
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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Faire une demande de participation au Programme de sûreté du fret aérien
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Mesure de sécurité visant les lasers : questions et réponses
1
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Demande d’inscription au programme d’équipe maître et chien entraînée à la détection d’explosifs
1
Sujets
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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28
Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
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Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
(-) Sûreté aérienne
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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Transport maritime
266
Transport ferroviaire
141
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
37
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
(-) Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
118
Marchandises dangereuses
78
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
59
Initiatives
59
Programmes
35
Publications
26
Marine
19
Campagnes
17
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
3
Examens législatifs
2
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs
2
Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
1
Date
(-) 2024
2023
1
2022
2
(-) 2021
(-) 2020
2019
3
Catégorie
Aviation
5
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
6
Type
Type