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Direction des normes
1
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Passages à niveau privés
1
Publication du rapport du Conseiller indépendant sur le développement économique des biens fonds de Pickering
1
Lexique d'enseignes aéroportuaires
1
Avis public : Règlement de zonage de l’aéroport international Pierre-Elliot-Trudeau de Montréal
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Les biens–fonds de Pickering
1
Normes de service pour l'atterrissage des aéronefs
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
257
Publications
118
Services aériens commerciaux
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Navigabilité des aéronefs
57
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
3
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
(-) Aviation civile
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
205
Transport maritime
204
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
36
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
100
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
58
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
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Examens législatifs
2
Date
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28
2022
76
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(-) 2020
2019
50
2018
44
2017
6
2016
16
2015
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2014
24
2013
13
(-) 2012
2011
2
2010
9
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
132
Aviation
26
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Publication
99
Page
61
Sujet
3
Service
1
Type
Type