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Transports Canada
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Abrogé - Arrêté d’urgence no 10 visant à interdire à certaines personnes d’embarquer sur les vols à destination du Canada en raison de la COVID-19
1
Les transports au Canada 2019
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 2 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Comparution du ministre Garneau, le 12 mars 2020 au Comité permanent des Transports, de l’Infrastructure et des collectivités de la chambre des communes concernant la certification des aéronefs
1
Règlement sur le système de gestion de la sécurité maritime, 2021 proposé
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 4 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Parlons navigation — Arrêté sur les ouvrages mineurs (phase 2)
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 5 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 6 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Contactez les programmes de sécurité et de sûreté de Transports Canada
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Aviation
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Centre reference
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(-) Publications
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14453
11
Guide de l'inspecteur de consultation rapide pour les approbations et inspections des systèmes de contrôle d'exploitation - TP 14216
9
Activités soumises à des normes de service de Transports Canada, Aviation civile (avec et sans frais) - TP 14984
7
Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
7
Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens - TP 3783
6
Trousse d'été de la Sécurité du système - TP 14112
5
Advanced Qualification Program Evaluator Manual - TP 14672
4
Aviation Commerciale et d'affaires Manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérification) - TP 13750
3
Maintenance et construction des aéronefs manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérifications) - TP 13751
3
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
3
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
2
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
2
Guide d'instructeur au pilotage - Hélicoptère - TP 4818
2
Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14408
2
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
2
Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
2
Aviation civile Spécimen d'examen - Le permis de pilote de loisir et la licence de pilote privé - Avion - TP 13014
1
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de ligne - Hélicoptère - TP 11954
1
Guide de l'instructeur — Qualification sur multimoteurs - TP 11575
1
Guide des compétences - Avion complexe - TP 13615
1
Norme relative au Manuel des agents de bord - TP 12295
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Spécimen d'examen - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14454
1
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
1
Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
50
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
18
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sécurité des drones
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
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Sûreté aérienne
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
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(-) Services généraux
Transparence
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Lois et règlements
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Politiques
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Transport ferroviaire
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marine
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Date
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2009
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1
Catégorie
Aviation
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Corporate
47
Maritime
14
Routier
7
Ferroviaire
1
Type de contenu
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134
Publication
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Type