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Transports Canada
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Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
Recherche
Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Endroits où les lasers portatifs d’une puissance supérieure à 1 milliwatt sont prohibés
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Partie F – Exigences de l’article 11 – Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Partie B – Assurance de la sécurité des ponceaux
1
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
1
Avant-propos
1
Annexe - Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux avec commentaires de clarification rédigés sur fond gris
1
Sujets
Aviation
521
Centre reference
145
Publications
145
Services aériens commerciaux
51
Navigabilité des aéronefs
43
Sécurité des drones
32
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
23
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
377
Transport ferroviaire
201
Règles
77
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
15
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
11
Sécurité ferroviaire
7
(-) Lignes directrices
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
4
Publications
5
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport maritime
189
Transport routier
143
Marchandises dangereuses
106
Programmes
76
Initiatives
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
34
Publications
11
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
4
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
4
Série vidéo : Drones utiles
4
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Comité consultatif canadien sur les drones
1
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Date
2024
2
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
2
2019
8
2014
5
2013
5
(-) 2012
2011
1
Catégorie
Ferroviaire
5
Aviation
3
Corporate
1
Type de contenu
Publication
5
Page
3
Service
1
Type
Type