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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 677 des éléments.
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1.2 Aperçu d'un PAQ
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
Gulfstream G150
1
Circulaire d'information (CI) Nº 705-009
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
6.2 Gestion des données
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
141
Publications
122
Services aériens commerciaux
50
Navigabilité des aéronefs
29
Sécurité des drones
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
5
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services généraux
275
Transport maritime
209
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
70
Publications relatives à la Sécurité maritime
3
Sécurité nautique
1
Inspection et certification des bâtiments
14
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Pollution marine et intervention environnementale
6
Sécurité maritime au Canada
6
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Formation et certification maritime
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Navigation dans l'Arctique
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport ferroviaire
181
Transport routier
113
Marchandises dangereuses
89
Initiatives
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
68
(-) Programmes
Programmes de financement
25
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Programme de corridors maritimes verts
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de protection de la navigation
2
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
37
Publications
11
Marine
9
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
202
(-) 2022
(-) 2021
2020
428
2019
590
2018
394
2017
173
2016
178
2015
265
2014
125
2013
333
(-) 2012
2011
274
2010
2105
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
453
Maritime
141
Ferroviaire
15
Corporate
7
Routier
7
Surface
2
Type de contenu
Page
544
Publication
116
Sujet
10
Service
7
Type
Type