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Transports Canada
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Affichage de 191 à 200 sur 563 des éléments.
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505 - Délégation de pouvoirs
1
Avis de navigabilité, B014, édition 5
1
Directive visant le personnel (DP)
1
Exporter un aéronef immatriculé au Canada
1
Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires (CIACA) N° 0208R
1
Immatriculer un aéronef de construction amateur
1
Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA) N° 17 Édition 1
1
Alerte aux difficultés en service
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
111
Publications
104
Services aériens commerciaux
49
Navigabilité des aéronefs
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
201
Transport maritime
169
(-) Transport ferroviaire
Règles
37
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Lignes directrices
5
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
92
(-) Marchandises dangereuses
Publications
6
CANUTEC
5
Plans d'intervention d'urgence
5
Bulletin de nouvelles
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Contenants
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Matériel de sensibilisation et FAQ
3
Avis de sécurité
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
28
Campagnes
19
Publications
7
Marine
6
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
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2023
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2022
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(-) 2021
2020
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2018
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2017
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(-) 2012
2011
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2010
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2009
256
2008
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2006
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2005
40
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
380
Ferroviaire
107
TMD
46
Corporate
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
383
Publication
164
Service
8
Sujet
8
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