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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 179 des éléments.
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Protocole d’entente entre la direction générale de la sécurité maritime de Transports Canada (TC) et la Garde côtière canadienne (GCC) au Ministère des pêches et des océans (MPO) aux fins de l’acceptation des évaluations médicales effectuées auprès du ...
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Information sur le document
1
Protocole d’entente - USCG et TC
1
Politique nationale de préparation à l'intervention environnementale
1
Chapitre 13 - Promotion de la sécurité au travail
1
11.0 Références recommandées - Règlements - Publications
1
Guide de la certification pour des Fournisseurs de service de recrutement et de placement des gens de mer - TP 15238 F
1
Volet II – Procédure – Processus d’exemption du programme de délégation des inspections obligatoires
1
Document d’orientation sur l’application du Barème de droits du Bureau d’inspection des navires à vapeur
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
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Initiatives
37
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
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202
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2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
157
Aviation
3
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
132
Publication
47
Type
Type