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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 20 des éléments.
Recherche
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
591 - Rapport de difficultés en service
1
Circulaire d'information (CI)
1
Circulaire d’information (CI) 513-004
1
Sujet: Processus d'approbation et d'autorisation des délégués
1
505 - Délégation de pouvoirs
1
Directive visant le personnel (DP)
1
Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA) N° 17 Édition 1
1
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Sujets
Aviation
295
Publications
99
Centre reference
78
Circulaires d'information
24
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
15
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
(-) Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
Avis de navigabilité
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
42
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
9
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Sûreté aérienne
Services généraux
116
Transport ferroviaire
102
Transport maritime
98
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
17
Programmes
14
Campagnes
5
(-) Publications
Marine
2
Date
2024
9
2023
6
2022
6
(-) 2021
2020
39
2019
13
2018
12
2017
4
2016
2
2015
57
2014
2
2013
12
(-) 2012
2011
35
2010
27
Catégorie
Aviation
15
Routier
4
Type de contenu
Page
15
Publication
4
Service
1
Type
Type