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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 119 des éléments.
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16. Station génératrice et moteurs
1
Processus d'examen des ordonnances de détention
1
Politique des Normes de services concernant les droits de Sécurité maritime
1
Section 3 - Renseignements de base
1
2. Conception de l'équipement électrique
1
9. Tableaux de distribution autres que les panneaux de commande de la propulsion
1
13. Installation des câbles
1
Inspection des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance
1
Section 2 - A 4 Données techniques et conditions de chargement
1
21. Appareils de communications intérieures et dispositifs d'alarme
1
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Sujets
Aviation
291
Publications
99
Centre reference
77
Services aériens commerciaux
42
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
12
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
2
Maintenance et construction des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
114
Transport ferroviaire
102
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
78
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
Programmes
14
Campagnes
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(-) Publications
Marine
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Date
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2022
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2020
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2019
126
2018
117
2017
93
2016
109
2015
48
2014
62
2013
213
(-) 2012
2011
71
2010
414
Catégorie
Maritime
88
Aviation
14
Routier
4
Surface
1
Type de contenu
Page
82
Publication
36
Service
1
Type
Type