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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 48 des éléments.
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1.2 Aperçu d'un PAQ
1
Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
1
6.2 Gestion des données
1
2.3 Phase II – Élaboration d’un cursus
1
Chapitre 2 - Les phases de l'élaboration d'un PAQ
1
Projet de politique sur les passages à niveau rail-route
1
Étapes simples pour présenter des règles
1
Partie V - Locomotives à vapeur
1
Règles concernant l'inspection au défilé
1
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Sujets
Aviation
295
Publications
99
Centre reference
78
Services aériens commerciaux
42
Rapports évaluation opérationnelle
19
Publications et documents d'orientation
10
(-) Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
Document d'élaboration et de mise en oeuvre du programme avancé de qualification (PAQ)
5
Bulletins
1
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Spécifications exploitation
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
116
Transport ferroviaire
102
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
3
2011-2012
2
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
(-) Sécurité ferroviaire
Lignes directrices
5
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport maritime
98
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
3
2023
9
2022
37
(-) 2021
2020
4
2019
17
2018
15
2017
4
2016
5
2015
35
2014
7
2013
2
(-) 2012
2010
33
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
42
Aviation
5
Type de contenu
Publication
37
Page
11
Type
Type