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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Exportateurs et receveurs : Soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements
1
Devez-vous soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements?
1
Sujets
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Services généraux
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Transport maritime
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
Programmes
14
Campagnes
5
Document d'élaboration et de mise en oeuvre du programme avancé de qualification (PAQ)
5
(-) Publications
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Marine
2
Bulletins
1
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien
1
Date
2024
3
2023
3
2022
4
(-) 2021
2020
20
2019
5
2018
1
2017
4
2016
2
2015
1
2014
1
2013
11
Catégorie
Routier
4
Maritime
1
Type de contenu
Publication
4
Page
2
Type
Type