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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
Recherche
Programme national de surveillance aérienne
1.424
Journée de la sécurité des drones
1
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Dans quels cas cette inspection est-elle nécessaire?
1
Comment présenter une demande?
1
Comment effectuer le paiement?
1
Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada : Admissibilité et critères
1
Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada : Besoin d’aide?
1
Gagnants du défi photo pour la Journée de la sécurité des drones 2021
… saillants de la sécurité : Autorisation accordée par le
pilote
en chef, la tour de contrôle et l'agent de sécurité de …
0.91
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
296
Services généraux
116
Transport ferroviaire
102
Transport maritime
98
Sécurité maritime
78
Inspection et certification des bâtiments
7
Marchandises et interface navire-port
4
(-) Inspection des navires commerciaux étrangers
Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
Programmes
16
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Fonds national des corridors commerciaux
5
Publications
4
RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
4
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
(-) Marine
Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) - Information
1
Documents d'orientation concernant les limites de temps de vol et de temps de service de vol et les périodes de repos
1
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Date
2024
11
2023
15
2022
22
(-) 2021
2020
18
2019
8
2018
5
2017
4
2011
2
Catégorie
Maritime
5
Aviation
3
Type de contenu
Page
7
Publication
3
Type
Type