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Consignes de navigabilité (CN) relatives aux équipements
1
Formation de base – Liste des Organismes de formation agrées approuvés/acceptables (Présentement actif)
1
Choisir le bon drone pour des opérations avancées
1
Avis sur la période de validité d’un carnet de documents d’aviation
1
Formation approuvée de maintenance sur type d'aéronef
1
Directives visant le personnel - Programmes de formation périodique à l'intention des pilotes - RAC 421.05(2)c)
1
Directives visant le personnel - Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien - Annexe A
1
Directives visant le personnel - Acrobaties aériennes à une altitude inférieure à 2 000 pieds AGL
1
Directives visant le personnel - Parachutisme en vue d'exécuter des sauts en parachute au-dessus ou à l'intérieur d'une zone bâtie ou d'un rassemblement de personnes en plein air
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Sujets
(-) Aviation
Publications
77
Centre reference
64
Services aériens commerciaux
41
Navigabilité des aéronefs
16
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
15
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sécurité des drones
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
90
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Inspection et certification des bâtiments
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Sécurité maritime au Canada
3
Navigation dans l'Arctique
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
105
(-) Marchandises dangereuses
Plans d'intervention d'urgence
5
CANUTEC
4
Bulletin de nouvelles
3
Contenants
3
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Publications
2
Avis de sécurité
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Transport ferroviaire
38
Transport routier
29
Programmes
15
Campagnes
14
Marine
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Publications
3
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
224
2022
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2021
187
2020
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2019
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2018
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2017
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2016
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2015
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2014
143
2013
353
(-) 2012
2011
284
2010
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2009
252
2008
59
2007
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2006
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2005
40
2004
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Catégorie
Aviation
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Maritime
122
TMD
38
Corporate
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
303
Publication
119
Service
7
Sujet
3
Type
Type