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Transports Canada
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Affichage de 161 à 170 sur 271 des éléments.
Recherche
Immatriculer un avion ultra-léger de type évolué
1
Avis de navigabilité
1
Alerte de difficultés en service
1
Procédures de lutte contre les incendies provoqués par les piles au lithium d’appareils électroniques portatifs - Alerte aux difficultés en service
1
Procédures de désinsectisation à bord des aéronefs
1
Faire une demande de participation au Programme de sûreté du fret aérien
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433) : Modifications réglementaires
1
Renseignements généraux sur le RAC - APPENDICE B - Termes non définis utilisés couramment
1
Renseignements généraux sur le RAC - APPENDICE C
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires : projets financés récemment
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
77
Centre reference
65
Services aériens commerciaux
42
Navigabilité des aéronefs
16
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
15
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sécurité des drones
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
130
Services généraux
106
Marchandises dangereuses
40
Transport ferroviaire
38
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Règles
8
Lignes directrices
5
(-) Sécurité ferroviaire
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
32
Campagnes
14
Programmes
14
Marine
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Publications
3
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
(-) 2024
2023
144
2022
109
2021
176
2020
402
2019
499
2018
293
2017
90
2016
74
2015
226
2014
67
2013
135
(-) 2012
2011
204
2010
1727
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
258
Ferroviaire
5
Corporate
1
Type de contenu
Page
193
Publication
74
Sujet
3
Service
1
Type
Type