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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 38 des éléments.
Recherche
Projet de politique sur les passages à niveau rail-route
1
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Partie F – Exigences de l’article 11 – Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Partie B – Assurance de la sécurité des ponceaux
1
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2010)
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2007)
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2004)
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2002)
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Sujets
Aviation
250
Publications
76
Centre reference
61
Services aériens commerciaux
40
Navigabilité des aéronefs
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Sécurité des drones
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Transport maritime
120
Services généraux
94
(-) Transport ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Règles
6
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
5
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
31
Transport routier
19
Programmes
15
Campagnes
6
Marine
5
Publications
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
(-) 2024
2023
29
2022
89
2021
83
2020
44
2019
46
2018
30
2017
5
2016
15
2015
32
2014
23
2013
12
(-) 2012
2011
3
2010
14
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
36
Aviation
2
Type de contenu
Page
27
Publication
11
Type
Type