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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 83 des éléments.
Recherche
Procédures de désinsectisation à bord des aéronefs
1
Projet de politique sur les passages à niveau rail-route
1
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Partie F – Exigences de l’article 11 – Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Partie B – Assurance de la sécurité des ponceaux
1
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2010)
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2007)
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2004)
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2002)
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Sujets
Aviation
274
Publications
78
Centre reference
65
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
19
Publications et documents d'orientation
10
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
7
Spécifications exploitation
2
Exploitants aériens étrangers
1
Santé et sécurité au travail
1
Navigabilité des aéronefs
16
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sécurité des drones
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
134
Services généraux
110
Marchandises dangereuses
41
(-) Transport ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Règles
8
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
1
Transport routier
36
Programmes
16
Campagnes
14
Marine
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Publications
3
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
(-) 2024
2023
36
2022
89
2021
90
2020
70
2019
65
2018
32
2017
15
2016
20
2015
47
2014
23
2013
16
(-) 2012
2011
34
2010
503
2009
4
Catégorie
Aviation
43
Ferroviaire
40
Type de contenu
Page
69
Publication
14
Type
Type