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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 41 des éléments.
Recherche
Procédures de désinsectisation à bord des aéronefs
1
Projet de politique sur les passages à niveau rail-route
1
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Partie F – Exigences de l’article 11 – Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Partie B – Assurance de la sécurité des ponceaux
1
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2010)
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2007)
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2004)
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2002)
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Sujets
Aviation
250
Publications
76
Centre reference
61
Services aériens commerciaux
40
Rapports évaluation opérationnelle
18
Publications et documents d'orientation
10
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
7
Spécifications exploitation
2
Exploitants aériens étrangers
1
(-) Santé et sécurité au travail
Navigabilité des aéronefs
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Sécurité des drones
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
120
Services généraux
94
(-) Transport ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Règles
6
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
5
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
31
Transport routier
19
Programmes
15
Campagnes
6
Marine
5
(-) Publications
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
(-) 2024
2023
33
2022
92
2021
87
2020
75
2019
51
2018
31
2017
9
2016
18
2015
33
2014
24
2013
23
(-) 2012
2011
4
2010
8
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
36
Aviation
2
Corporate
1
Routier
1
Type de contenu
Page
29
Publication
12
Type
Type