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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 157 des éléments.
Recherche
Politique des Normes de services concernant les droits de Sécurité maritime
1
Section 3 - Renseignements de base
1
2. Conception de l'équipement électrique
1
9. Tableaux de distribution autres que les panneaux de commande de la propulsion
1
13. Installation des câbles
1
Inspection des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance
1
Section 2 - A 4 Données techniques et conditions de chargement
1
21. Appareils de communications intérieures et dispositifs d'alarme
1
17. Appareillage de commande
1
Liste des ports et des installations maritimes canadiennes conformes au Code ISPS tel que mis en application par règlement sur la sûreté transport maritime (RSTM)
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Sujets
Aviation
250
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
84
Inspection et certification des bâtiments
5
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
5
Certification des gens de mer
3
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Sécurité maritime au Canada
3
Navigation dans l'Arctique
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
94
(-) Transport ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Règles
6
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
5
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
31
Transport routier
19
Programmes
15
Campagnes
6
Marine
5
Publications
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
(-) 2024
2023
79
2022
127
2021
121
2020
149
2019
150
2018
132
2017
92
2016
122
2015
78
2014
84
2013
215
(-) 2012
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
113
Ferroviaire
36
Aviation
1
Corporate
1
Type de contenu
Page
107
Publication
50
Type
Type