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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 52 des éléments.
Recherche
Projet de politique sur les passages à niveau rail-route
1
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Partie F – Exigences de l’article 11 – Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Partie B – Assurance de la sécurité des ponceaux
1
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2010)
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2007)
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2004)
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2002)
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Sujets
Aviation
256
Publications
76
Centre reference
62
Services aériens commerciaux
41
Rapports évaluation opérationnelle
19
(-) Publications et documents d'orientation
RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
4
Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) - Information
1
Documents d'orientation concernant les limites de temps de vol et de temps de service de vol et les périodes de repos
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
7
Spécifications exploitation
2
Exploitants aériens étrangers
1
Santé et sécurité au travail
1
Navigabilité des aéronefs
15
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sécurité des drones
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
126
Services généraux
100
Marchandises dangereuses
40
(-) Transport ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Règles
8
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
29
Programmes
15
Campagnes
7
Marine
5
(-) Publications
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
(-) 2024
2023
32
2022
92
2021
87
2020
63
2019
50
2018
30
2017
11
2016
17
2015
35
2014
24
2013
26
(-) 2012
2011
14
2010
328
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
38
Aviation
11
Corporate
1
Routier
1
Type de contenu
Page
38
Publication
14
Type
Type