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Affichage de 151 à 160 sur 556 des éléments.
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Annexe A
1
Norme 622.131 - Évaluation de la visibilité sur la piste faite par le pilote - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
EXEMPTION DU SOUS-ALINÉA 705.27(4)b)(ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Système de gestion des risques liés à la fatigue pour le milieu aéronautique canadien - Lignes directrices pour l’élaboration de politiques et de procédures - TP 14576
1
Guide de test en vol - Avions ultra-légers - TP 13984
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Circulaire consultative (CC)
1
Statut d’envol inexact transmis par les transpondeurs et son effet sur les systèmes de surveillance des pistes et d’alerte de conflit - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-03
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Sécurité des drones
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Navigabilité des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Transport maritime
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
337
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137
Transport routier
111
Marchandises dangereuses
79
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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2020
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2018
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2017
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2016
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(-) 2015
(-) 2014
(-) 2013
2012
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2010
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2005
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2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
535
Corporate
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
467
Publication
83
Sujet
5
Service
1
Type
Type