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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 43 des éléments.
Recherche
Réponse de Transports Canada aux recommandations A09-01, A09-02, A09-03, A09-04 et A09-06 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A11-01, A11-02, A11-03 et A11-04 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A06-01, A06-02, A06-05, A06-07, A06-08, A06-09 et A06-10 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Réponse de Transports Canada aux Recommandations sur la sécurité aérienne A14-01 et à une Préoccupation émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Foire aux questions – Importation de véhicules « cas par cas »
1
Importation de véhicules âgés au Canada
1
Importation temporaire de véhicules
1
Foire aux questions - Renseignements pour visiteurs, touristes et résidents temporaires admis au Canada avec un véhicule étranger
1
Foire aux questions pour les « automobiles prêtes à monter »
1
Importer un véhicule de pays autres que les États-Unis et le Mexique
1
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Sujets
Aviation
624
Centre reference
345
Publications
132
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Services généraux
168
Transport ferroviaire
134
Transport routier
122
Publications
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Technologies d’aide à la conduite
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Sécurité des véhicules automobiles
23
(-) Importer un véhicule
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Dispositifs de consignation électronique
6
Technologies novatrices
5
Commercial vehicles
3
Conduire en toute sécurité
3
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Research and testing
3
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Defects and recalls
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Child restraints
1
Child safety
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Marchandises dangereuses
84
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
2021-2022
28
Programmes sans financement
25
Publications
17
Programmes de financement
10
2011-2012
8
Marine
7
Campagnes
5
Programme de financement de la participation communautaire
3
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
2
Infrastructure
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Date
2024
3
2022
1
(-) 2021
2020
14
2019
10
(-) 2018
2015
1
Catégorie
Aviation
34
Routier
9
Type de contenu
Page
43
Type
Type